EDITEUR DU SITE
Com-C France
95 AV des Frères Roustan
06220 VALLAURIS
Représenté par Pascale-Sophie ROUSSARIE
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Com-C France
95 AV des Frères Roustan
06220 VALLAURIS
Représenté par Pascale-Sophie ROUSSARIE
HEBERGEUR DU SITE
Handle: RAR344-FRNIC
Name: Hostmaster Jimdo
Organization: Jimdo GmbH
Email: marco.hoffmann@internetx.com
Status: associated,active
Fax: +49.4082244998
Address: Johanna-Dachs-Strasse 55, REGENSBURG, 93055, DE
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Com-C France est propriétaire des droits de propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Le contenu de ce site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est interdite.
Le site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l'enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l'autorisation expresse de la société Com-C France.
COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. En France et dans l'Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous trouverez la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr. La société s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles recueillies sur le site www.comcfrance.fr
COLLECTE PASSIVE DE DONNEES PERSONNELLES
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :
- Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
- Votre identifiant lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
- L'adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au Site Internet www.comcfrance.fr
UTILISATION DES DONNEES COLLECTEES
La société fera usage des données recueillies uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs du Site www.comcfrance.fr, pour satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et informer les utilisateurs des dernières nouveautés ou des nouveaux services sur le Site Internet que si l'utilisateur lui en donnent expressément l'autorisation. La société utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne et ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne seront communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
ACCES AUX DONNEES PERSONNELLES
Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous avez tout à fait le droit de refuser de transmettre de tels renseignements. Il est toutefois possible que vous soyez dans l'impossibilité d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez, sur simple demande et quel qu'en soit le moment demandé de modifier les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par mail à comcfrance@gmail.com. Com-C France se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du Site Internet énoncées ci-dessus.
COOKIES
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
LIENS EXTERNES
Com-C France ne peut pas être tenu responsable du contenu des sites externes liés au nôtre.
CONDITIONS D'UTILISATION
Com-C France ne peut pas être tenu responsable de problèmes éventuels liés à l'utilisation des logiciels ou informations téléchargeables.
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.